Le module SYGEM - PERMIS optimise le travail au maximum, en évitant des pertes de temps dans de fastidieuses recherches de dossiers. Grâce à son interaction avec le rôle d'évaluation de votre municipalité, le code du bâtiment ainsi que la cartographie, ce logiciel permet l'émission de tout genre de permis.

Gestion des permis :

- Permis de lotissement - Permis de cantine mobile
- Gestion des dérogations mineures - Permis d'artisan
- Numéros civiques - Permis d’agrandissement
- Certificat d’installation septique - Permis de bâtiment accessoire
- Certificat de captage des eaux souterraines
- Permis de rénovation
- Permis de construction - Permis d’abattage d’arbres
- Permis de transformation - Certificat de travaux riverains
- Certificat d’autorisation diverse - Certificat d'enseigne
- Permis de démolition - Certificat de déplacement
- Certificat de mur de soutènement - Certificat de piscine
- Certificat de changement d'usage - Permis de foire
- Permis de vente de garage - Permis de colportage
- Permis de cantine mobile    

Gestion du temps :

- Date de demande du permis - Date d’approbation ou de refus (avec motif) - Panification des suivis
- Date de début et de fin des travaux - Date de visite d’inspection
- Date d’occupation

Gestion des zones :

- Définir les différentes zones - Règlements de zonages    
- Usages rattachés à ces règlements - Lots reliés à chaque zone
   

Gestion des coûts :

- Pour l’émission du permis - Pour les travaux
   

Gestion des règlements municipaux :

- Définition des règlements municipaux - Articles reliés à ces règlements    

Gestions uniques :

- Gestion des notes intégrée - Conversion automatique des unités de mesure - Gestion d’images, croquis et certificats de localisation

Listes et rapports :

- Statistiques Canada
- Liste des zones par usager - Liste des types de permis
- Déclaration de travaux (Régie du Bâtiment)
- Listes des permis pour une adresse - Liste des permis par lot
- Liste des lots par matricule - Rapport comparatif des permis par année - Liste des lots sans zone
- Liste des permis et des certificats émis - Registre des permis - Liste des suivis à effectuer
- Impression des permis à blanc - Dossier de l'évaluation (dont les visites) - Liste des adresses civiques
- Liste des permis par zone - Liste des permis de lotissement - Liste des dérogations mineures

Caractéristiques :

- Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées, R.R.Q., c. Q-2, r.8
- Règlement sur le captage des eaux souterraines, R.R.Q., c. Q-2, r.1.3

SYGEM - PERMIS vous assure une méthode plus efficace et plus rapide d'effectuer la gestion des permis et de leurs impressions. Il produit un formulaire de permis spécifique à chaque type de permis demandé et permet l’impression sur carton du permis remis au contribuable. Ce module devient un atout considérable pour le travail de l’inspecteur municipal.