Le module SYGEM Permis optimise le travail au maximum, en évitant des pertes de temps dans de fastidieuses recherches de dossiers. Grâce à son interaction avec le rôle d'évaluation de votre municipalité, le code du bâtiment ainsi que la cartographie, ce logiciel permet l'émission de tout genre de PERMIS.

SYGEM PERMIS vous aide à gérer facilement :

• Les permis de lotissement
• La gestion des dérogations mineures
• Les numéros civiques
• L'émission de plusieurs types de permis et de certificats :

  Certificat d’installation septique Certificat de captage des eaux souterraines Permis de construction Permis de transformation Certificat d’autorisation diverse Permis de démolition Certificat de mur de soutènement Certificat de changement d'usage Permis de vente de garage Permis de cantine mobile Permis d'artisan

  Permis d’agrandissement Permis de bâtiment accessoire Permis de rénovation Permis d’abattage d’arbres Certificat de travaux riverains Certificat d'enseigne Certificat de déplacement Certificat de piscine Permis de foire Permis de colportage

• Le temps
  

  Date de demande du permis Date de début et de fin des travaux Date d’approbation ou de refus (avec motif)

  Date de visite d’inspection et planification des suivis Date d’occupation

• Les zones
  

  Définir les différentes zones Usages rattachés à ces règlements

  Règlements de zonages Lots reliés à chaque zone

• Les coûts
  

  Pour l’émission du permis

  Pour les travaux

• Les règlements municipaux
  

  Définition des règlements municipaux

  Articles reliés à ces règlements

Avec le module SYGEM PERMIS, vous pouvez également émettre des commentaires, avoir une option d'aide à l'écran, transférer le numéro de reçu à la suite de la facturation du permis dans les comptes clients et conserver un historique des permis émis. De plus, pour l'impression des permis multiples, il est possible de prévisualiser ou d'imprimer à une date ultérieure.

En plus de permettre le suivi des permis, ce logiciel permet également l'impression des rapports suivants:

• Statistiques Canada
• Déclaration de travaux de la Régie du Bâtiment
• Registre des permis
• Dossier de l'évaluation (dont les visites)

Les règlements du Québec sont intégrés

• Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées, R.R.Q., c. Q-2, r.8
• Règlement sur le captage des eaux souterraines, R.R.Q., c. Q-2, r.1.3

Plusieurs autres rapports sont aussi disponibles:

Liste des lots par matricule Liste des permis et des certificats émis Impression des permis à blanc Liste des permis par zone Liste des zones par usager Listes des permis pour une adresse Rapport comparatif des permis par année

Liste des permis de lotissement Liste des types de permis Liste des permis par lot Liste des lots sans zone Liste des suivis à effectuer Liste des adresses civiques Liste des dérogations mineures

SYGEM PERMIS vous offre trois gestions uniques:

• la gestion d’images, croquis, photo, certificat de localisation,
• la gestion des notes intégrée et
• la conversion automatique des unités de mesure.

SYGEM PERMIS vous assure une méthode plus efficace et plus rapide d'effectuer la gestion des permis et de leurs impressions. Il produit un formulaire de permis spécifique à chaque type de permis demandé et permet l’impression sur carton du permis remis au contribuable.

Ce module devient un atout considérable pour le travail de l’inspecteur municipal.